La direction générale des impôts entend démarrer le 18 novembre prochain, l’opération de contrôle des vignettes pour l’exercice 2024.

Dans un communiqué, paru le mercredi 13 novembre, le directeur général des impôts a invité tous les détenteurs d’engins à moteur (moto ou auto), de s’acquitter de leurs obligations d’ici le 31 décembre prochain.

Réagissant à cette annonce, le président de l’union des transporteurs routiers de Guinée s’est montré conscient de l’importance du payement, de cette taxe obligatoire. Frebory Donzo a demandé aux conducteurs de se conformer à la mesure.

« L’appel que j’ai à lancer : c’est de dire aux chauffeurs de s’exécuter, parce que c’est la seule taxe que je considère normale. Et, ça, c’est dans tous les pays », a invité Frebory Donzo lors d’un bref entretien avec notre rédaction.

Le secrétaire général du syndicat des motos taxis de Guinée reconnaît également qu’il s’agit d’une opération normale, puisque les conducteurs ont des obligations vis-à-vis de l’Etat.

« S’acquitter de cette taxe-là, c’est un devoir que tout citoyen doit accepter, dans le cadre du développement de notre nation. On ne peut continuer d’utiliser nos routes sans faire notre contribution. C’est une obligation, et j’invite tous les conducteurs de mototaxis à accepter de payer les vignettes, car sans elles, on ne peut renouveler nos routes. Donc, il faut venir en aide à l’Etat. Au lieu de tendre la main chaque fois pour réclamer nos droits, il faudrait qu’on accomplisse nos devoirs. Personne n’est au-dessus de la loi ! Tout le monde doit accepter de payer cette taxe qu’on appelle vignette », a laissé entendre, Hassane Traoré au micro de Mosaiqueguinee.com, ce jeudi 14 novembre 2024.

Le communiqué de la direction générale des impôts précise tout de même que les véhicules appartenant à l’administration publique, aux corps diplomatiques et consulaires, à la gendarmerie nationale, à la police nationale et à l’armée, sont exemptés du paiement de cette taxe unique.

in Mosaiqueguinee

Africa Global Logistics (AGL) Guinée et l’Agence Guinéenne pour la Promotion de l’Emploi (AGUIPE) ont signé ce vendredi 8 novembre une convention de partenariat visant à offrir des stages et des opportunités d’emploi aux jeunes talents locaux.

Juste après avoir apposé sa signature, le Directeur Régional de AGL Guinée, Sierra Leone et Libéria, Capitaine Fabjanko Kokan, a exprimé sa satisfaction et a souligné qu’il s’agit de former les jeunes, de créer des opportunités d’emploi et d’investir dans le développement des ressources humaines.

« Nous voulons contribuer au développement de la Guinée et de toute l’Afrique, conformément à nos valeurs. Nous sommes au cœur de la transformation de l’Afrique et nous allons continuer dans cette perspective », a affirmé. Fabjanko Kokan qui a aussi mentionné les nombreux projets prévus pour développer le Port Autonome de Conakry (PAC) : « dans ces projets, nous n’avons pas besoin d’étrangers ; nous avons besoin de Guinéens qui peuvent nous accompagner et travailler avec nous. Nous ferons tout pour participer au développement de la Guinée », a-t-il insisté.

Pour sa part, le Directeur Général par Intérim de l’AGUIPE, Mamadou Hassimiou Souaré, a, dans sa communication de circonstance, rappelé qu’AGL est un acteur majeur du secteur des transports et de la logistique en Guinée.

Par un décret rendu public ce mercredi 13 novembre 2024 par la télévision nationale, le président de la transition, général Mamadi Doumbouya a procédé à la nomination de Paul Moussa Diawara à la tête de la Marine marchande.

• Au regard de la règle de la responsabilité limitée, les « actionnaires ne supportent le risque qu’à concurrence du montant de leur investissement, qui est déterminé a priori, plutôt qu’a posteriori » c’est-à-dire au montant de leurs apports au capital de la société. Il est ainsi établi un « voile (…) entre le patrimoine personnel des actionnaires et le patrimoine de la société ».

C’est en considération de ce voile qu’ en cas de pertes, les actionnaires ne peuvent être inquiétés sur leurs biens propres : si la société ne peut éponger ses dettes, ce sont les créanciers qui la supporteront. Alors que leurs (les actionnaires) biens personnels sont protégés contre les pertes éventuelles, ils demeurent certains de bénéficier des profits en cas de succès.

Or, à titre d’exemple, la détermination du caractère excessif du contrôle d’une société mère sur sa filiale repose moins sur les critères de la qualification du groupe de sociétés. Même la détention de la totalité des parts n’est pas en soi, déterminante.

Pour ainsi lever le voile social sur le fondement du caractère excessif du contrôle exercé sur une filiale par la société mère, « il faut démontrer un manque total d’indépendance de facto de la société filiale et une impossibilité pure et simple pour ses directeurs d’administrer leur société et de prendre des décisions dans son intérêt social propre ». Au nombre des indices permettant d’établir la preuve du manque d’indépendance figurent, le fait que :

1. la filiale ne tienne pas de comptabilité séparée,

2. ne dispose ni d’un siège social propre, ni n’a respecté les formalités relatives aux réunions de son assemblée générale et de son Conseil d’administration.

Alors que les facteurs précités sont cumulatifs, il résulte de ce seul exemple déjà qu’une application stricte de ces indices rendrait inéluctablement inefficace toute tentative de levée du voile social sur ces fondements. Car, pour ce qui concerne la démonstration du contrôle excessif, en vertu d’une exigence légale, les sociétés minières menant leurs activités dans nombreux États africains sont tenues d’avoir leur siège social sur le territoire de l’État dont les ressources sont exploitées. De même, elles ne peuvent pas ne pas tenir leurs assemblées générales et conseils d’administration, étant entendu que les États y sont, en raison de leurs participations au capital, représentés par des administrateurs ayant vocation à défendre leurs intérêts.

C’est compte tenu de la difficulté de démonstration de ces indices qu’il vaut mieux reposer la proposition de la levée du voile social sur le critère l’affiliation permettant aux sociétés cédantes de s’affranchir de la cession d’actions au bénéfices des cessionnaires (sociétés affiliées).

On exigerait que pour la durée de validité initiale du titre minier, les cédants soient solidairement responsables des manquements des cessionnaires non contrôlés en raison de l’affiliation à leurs obligations légales et contractuels. Les cessionnaires seraient ainsi exclusivement responsables de leurs actes qu’à compter d’une éventuelle prorogation de la durée de validité du titre. Un tel mécanisme aurait un double avantage.

D’abord, il permettrait d’éviter que l’inopposabilité des mécanismes de contrôle qui résulte de l’affiliation ne conduise les cédants à examiner avec peu de rigueur, le sérieux et les motivations réelles des cessionnaires (sociétés affiliées) auxquelles elles cèdent leurs actions. Ensuite, il apparaîtrait comme un instrument équitable de conciliation du droit des sociétés affiliées à la libre cession de leurs actions et le droit des États de contrôler l’actionnariat desdites sociétés.

Jean Paul Kotembedouno

Docteur en droit public de l’Université Paris 1, Panthéon-Sorbonne.

Balewondy est l’un des districts de la commune rurale de Mambia qui abrite la compagnie de bauxite de Kindia (CBK).

Rencontré à Balewondy secteur 113 lors du reboisement de la tête de source du barrage grandes chutes, Ibrahima Sory Camara n’a pas hésité à tirer à boulets rouges sur la Compagnie de bauxite de Kindia.

 » La CBK n’a aucune importance pour nous. Il n’y a pas cinq (5) travailleurs de la compagnie dans les 5 secteurs relevant du district de Balewondy. Ils n’ont pas embauché nos enfants. Il n’y a aucune personne qui puisse les aider à avoir un emploi à la CBK. Tu peux faire 5 ans voire 10 ans de stage sans être embauché. Depuis sa création, la CBK nous a offert qu’un hangar et un forage. Nous n’avons pas de poste de santé ici. Nous allons à Mambia. L’hôpital est construit pour les travailleurs. Nous souffrons. Le problème de l’électricité n’est pas encore résolu. L’état de notre mosquée est alarmant », a déclaré Ibrahima Sory Camara, jeune leader de Balewondy secteur 113.

Ce citoyen de la cité bauxitique en a gros sur le cœur. L’exploitation de la bauxite a un impact négatif sur leurs champs.

» Quand il pleut ici, l’eau devient rouge mais les cultivateurs ne le disent pas. Nous éprouvons des difficultés. Il faut qu’ils nous aident », a plaidé Ibrahima Sory Camara.

Treize (13) hectares seront reboisés à Balewondy secteur 113. Le gouvernement guineen entend sauvegarder les têtes de sources et lutter contre le réchauffement climatique à Debelé, dans la commune rurale de Mambia, préfecture de Kindia.

L’exploitation de la bauxite se poursuit mais les conditions de vie des citoyens de Balewondy ne s’améliorent pas. Ils profitent des occasions pour tirer la sonnette d’alarme pour se faire entendre.

in Guineeminesnature

Disposant d’un vaste potentiel en graphite, le Mozambique suscite aujourd’hui l’intérêt des investisseurs mondiaux. Les États-Unis, en 2023, manifestaient déjà un grand intérêt pour ce riche minéral en communiquant sur un prêt de 150 millions de dollars accordés à l’entreprise australienne Syrah ressources, qui est en charge de l’exploitation de la plus grande mine de graphite d’Afrique, localisée à Balama. Ce financement, annoncé un an plus tôt, fut concrétisé le 30 octobre suite à l’achèvement de plusieurs conditions.

Le partenariat entre Syrah et la Development Finance Corporation (DFC), l’agence de financement du développement des États-Unis a abouti à un prêt organisé en plusieurs versements avec une expiration en 2037. Le premier décaissement devrait survenir en novembre 2024 pour un montant avoisinant 73 millions de dollars. Ces fonds seront consentis à l’agrandissement des installations de stockage de déchets de la mine et la garantie des frais opérationnels. Cette introduction de capital devrait permettre à Syrah de satisfaire la demande croissante de graphite naturel, un composant essentiel des batteries pour véhicules électriques.

La Direction Générale de la Caisse Nationale de Sécurité Sociale (CNSS) informe les pensionnés que le paiement des pensions de retraite et de réversion pour l’échéance de novembre 2024 commencera le mardi 05 novembre 2024 à 8 heures 00 sur l’ensemble du territoire national.

Les paiements se dérouleront selon le calendrier ci-après :
Au siège de la Direction Générale à Kouléwondy, Kaloum

* Journée du mardi 05 novembre 2024 : paiement des retraités des banques, des compagnies d’assurances, de la SOTELGUI, de la CNSS, du syndicat des retraités et des sociétés minières (ACG Conakry, CBK Conakry et CBG Conakry)
* Journée du mercredi 06 novembre 2024 : paiement des retraités du lot 1 au lot 193, lot des Invalides
* Journée du jeudi 07 novembre 2024 : paiement des pensions de réversion
* Journée du vendredi 08 novembre 2024 : paiement des retardataires
Dans les Agences et Antennes préfectorales : du mardi 05novembre au vendredi 08 novembre 2024.

Le pouvoir de Conakry a pris contact avec le couple FMI-Banque mondiale en vue d’obtenir de la part de ces institutions un programme élargi de facilitation de crédit.

Entamer les discussions dans ce sens, pour un régime de transition, est un sacré coup qui augure forcement aux dirigeants du pays un grand espoir. L’espoir de voir ouvrir les vannes d’un financement extérieur massif et la possibilité pour le pays de bénéficier des appuis budgétaires importants pour équilibrer son budget national toujours déficitaire.   Alors qu’il en était privé depuis l’avènement au pouvoir des militaires, suite au coup d’Etat qui a écourté le troisième mandat d’Alpha Condé.  Cette action du FMI et de la Banque Mondiale qui vont ainsi opérer un changement majeur dans leur doctrine en entamant des discussions avec un pouvoir militaire en vue d’obtenir un programme pour celui-ci, suscite des interrogations toutes légitimes. Les échanges   qui ont débuté à Conakry entre les deux parties, et qui se sont poursuivis à Washington, en marge du printemps du FMI et de la banque mondiale révèlent le caractère vicieux du choix de ces institutions à établir un programme avec le régime Guinéen.   A peine un chantage qui vise à prendre le contrôle du Simandou dont la réalisation est à ce jour irréversible.  Ce, grâce, faut-il le reconnaitre, à une montagne de détermination   du Président de la transition, Général Mamadi Doumbouya, qui en a d’ailleurs fait une priorité, malgré les critiques, parfois légitimes, contre certaines décisions prises dans la logique de la mise œuvre du projet.

Le FMI exige de la partie Guinéenne la publication de l’annexe du contrat du Simandou en sa partie fiscale.

« Ce document que le FMI demande   est pour le moment frappé du sceau de la confidentialité conclue par les différentes parties engagées dans le projet du Simandou. Nous, partie Guinéenne, on ne peut trahir cet engagement. En le faisant, la confiance sera entamée, et ça peut, par conséquent, porter un coup à l’évolution du projet » nous confie un des négociateurs Guinéens.

« Le FMI et la banque mondiale veulent s’approprier la réussite du projet, alors que son évolution très satisfaisante est à mettre à l’actif du chef de l’Etat, qui en a fait la plus grande priorité. Les préalables posés par le FMI et la banque mondiale ont un parfum de chantage. Il y en a là-dedans un piège. On a l’impression qu’ils viennent pour freiner l’engagement de la chine dans le projet avec des   conditions qui ne seront pas en faveur de l’investissement comme on le connait. D’ailleurs, on a pu négocier et obtenir des choses intéressantes avec les partenaires qui ont eu le double mérite de faire avancer le projet et permettre à la Guinée de gagner, cela sans le FMI et la Banque mondiale qui, il faut le rappeler, sous leur coordination, n’ont pas pu faire mieux.  Pourquoi devrait-on céder devant leur vice » s’interroge un autre négociateur.

Reste à savoir si la Guinée peut continuer à résister, alors qu’elle ambitionne obtenir vaille que vaille un programme avec le FMI pour espérer bénéficier des avantages non négligeables de ce programme.

« Ces avantages ne sont pas non plus vitaux pour son économie, quand le pays a tenu durant trois ans, sans aucun appui budgétaire », précise un spécialiste.

« L’appui de ces institutions n’est pas une fin en soi. La solution est en Guinée. Il faut récupérer tous les taxes et   impôts. On sait qu’il y en a assez qui vont ailleurs ou qui sont perdus dans exonérations fantaisistes. Rien que dans les mines, on perd en exonération 8 000 milliards GNF, soit 1 milliard de dollars. Sans compter les restes à recouvrer des impôts dû aux entreprises   qui est de l’ordre de 800millions dollars.  Aussi, il faut utiliser à bon échéant les ressources mobilisées », se convainc le même spécialiste.

in emregencegn

Un navire pirate battant pavillon égyptien a été arraisonné lundi 28 octobre au large des côtes guinéennes par les agents en charge de la sécurité maritime, a-t-on appris.

En effet, le bateau qui pêchait illégalement dans les eaux territoriales guinéennes, a été immobilisé devant la brigade des unités flottantes marines.

« Nous avons été alertés par les services de surveillance de la présence d’un navire industriel qui était en train de commettre des actes de pêche illicite, non déclarée et non réglementée dans nos eaux. Grâce à une coordination efficace, nous sommes passés à l’offensive et avons intercepté le navire pirate », a déclaré Guillaume Hawing, le directeur général du Centre National de Surveillance et de Police des Pêches (CNSP).

Le Club Modélisation Minière Africaine (CMA) a animé une conférence de presse ce jeudi 31 octobre 2024 à Conakry pour lancer officiellement la campagne nationale de vulgarisation, de formation, de sensibilisation de l’initiative présidentielle du programme Simandou 2040. La thématique de la rencontre était intitulée : « Programme Simandou 2024 et la coopération étrangère, une véritable opportunité pour la Guinée, sous un autre angle et regard de son Excellence, président Général Mamadi Doumbouya ». Elle se veut être une plateforme de réflexion et d’action entre tous les acteurs en particulier, la jeunesse. Pour les conférenciers, ce rendez-vous marque une étape importante pour le Club Modélisation Minière Africaine CMA. Celle de mettre la lumière sur le potentiel exceptionnel du projet simandou et en soulignant l’importance des collaborations stratégiques avec des acteurs internationaux.

« Les objectifs de cette campagne sont les suivants : Promouvoir une compréhension commune du programme Simandou 2040, axée sur les standards internationaux et leviers de développement durable et inclusif, informer et sensibiliser les communautés locales et sociétés privées Guinéennes, comment elles peuvent saisir les retombées sociales et économiques attendues du projet avec les effets préventifs de l’environnement, former et mobiliser les communautés locales, autorités nationales et régionales, ainsi que les entreprises publiques ou privées et les Organisations Non Gouvernementales à adhérer à cette initiative présidentielle, soutenir et participer activement ce programme de développement qui est un socle de partage de prospérité, assurer la transparence dans le progrès technologique et gestion des impacts du projet pour garantir sa durabilité et rentabilité pour toutes les parties prenantes », a expliqué Abdoulaye Soumah.

De l’avis du coordinateur du Club de la Modélisation Minière Africaine, pour la première fois dans l’histoire du continent, un chef d’État pose avec fermeté les jalons d’une utilisation rationnelle et transparente des revenus du secteur extractif dans les projets prioritaires du développement de la nation.

« Le Mont Simandou, avec son gisement de fer de haute qualité, se distingue comme l’un des plus riches au monde. C’est une opportunité unique d’implanter les modèles économiques et fiscaux innovants qui garantiront les retombées structurelles, qui profiteront avant tout à la Guinée et à son peuple, comme l’indiquent, d’ailleurs les cinq composantes du programme Simandou 2040 agriculture, industrie alimentaire et commerce, éducation et culture, infrastructures, transport et technologie, économie, finance et assurance, santé et bien-être. Ce projet est bien plus qu’une richesse géologique. Il est la promesse d’un développement économique intégral et inclusif de notre chère Guinée tant attendu depuis les indépendances à nos jours. Il est la preuve que, sous l’impulsion du président de la République, la Guinée peut et doit devenir une nation prospère à hauts revenus », a soutenu le conférencier.

Dans ses explications, Abdoulaye Soumah n’a pas occulté les avantages du projet Simandou 2040 pour les jeunes de Guinée.

« Le programme Simandou 2040 se présente comme une alternative tangible pour notre jeunesse, offrant des opportunités d’emploi à plus de 90% de la population Guinéenne et contribuant ainsi à freiner l’immigration clandestine, tout en augmentant les structures dynamiques de création de richesses pour l’économie générationnelle dont les prévisions se chiffrent à plus de Seize (16) milliards de revenus d’ici 2030 et plus de Cinquante-six (56) milliards de dollars d’ici 2040 », a rappelé le coordinateur du Club Modélisation Minière Africaine. Il a profité de la conférence pour lancer un appel solennel à tous les Guinéens d’adhérer et de soutenir le programme Simandou 2040, qui, pour lui, est un véritable tremplin vers une prospérité durable.

Le CMA à travers son coordinateur, a aussi lancé un appel à la collecte et à la mobilisation des fonds pour permettre à la structure de concrétiser ses activités pour la session 2024-2025 sur toute l’étendue du territoire.

in mosaiqueguinee